Être associé dans une entreprise, c'est en partager la propriété. Si rien n'est prévu, le capital social détenu par votre associé serait, s'il disparaissait, transmis à ses héritiers.

Avec le contrat Associés, vous avez les moyens de racheter les parts de votre associé disparu sans toucher à votre propre patrimoine. La dispersion du capital est évitée et la pérennité de l'entreprise assurée.

Pour les héritiers, la gestion de la succession est facilitée : ils peuvent percevoir la valeur des parts et régler les droits de mutation en toute facilité. 

Bénéficiez du capital nécessaire pour préserver votre entreprise

  • Vous pouvez souscrire pour chacun des associés un contrat au bénéfice des partenaires restants ;
  • Déterminer le capital assuré pour chaque associé, en fonction de sa participation au capital ou de la fraction de participation à racheter ;
  • Désigner les autres associés comme bénéficiaires, proportionnellement au taux de détention des parts.

 

 

Protégez l'avenir de votre entreprise en toutes circonstances

Pour prévenir l'indisponibilité temporaire ou définitive de l'un de vos associés, complétez chaque contrat avec les garanties suivantes :

  • La Perte Totale Irréversible d'Autonomie ;

  • L'Invalidité permanente d'un degré supérieur ou égal à 66% ;

Profitez d'une fiscalité favorable au statut d'associé

Les capitaux versés aux associés bénéficiaires sont exonérés de droits de succession dans les conditions et limites fixées par la loi (article 757B et 990I du CGI).

Témoignage client

Témoignage d'un client

Monsieur K. : je suis gérant d'une société de négoce en vin et avec mon associé nous avons combiné nos carnets d'adresse à notre passion commune l'oenologie.

Connaissant une croissance soutenue de notre entreprise, nous avons pris conscience que la disparition de l'un d'entre nous pourrait tout mettre en péril.

Souscrire un contrat Associés nous paraissait évident pour financer le rachat des parts détenues par le défunt afin de désintéresser les héritiers et permettre la poursuite de l'activité tout en conservant notre liberté d'agir.